Mentions Légales
Le présent site Internet est la propriété de l'ENTREPRISE MILAN.
Directeurs de la publication : Monsieur et Madame MILAN.
Conception et création graphique : Agence we3, 19 rue Saint Trohé, 58000 Nevers, www.we3.fr
Elaboration des contenus : ENTREPRISE MILAN
Hébergement : OVH, 140 quai du Sartel, 59100 Roubaix.
Avertissement aux utilisateurs
L'utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d'internet et, en particulier, reconnaître avoir connaissance de la nature du réseau de l'internet et en particulier, de ses performances techniques et des temps de réponse, pour consulter, interroger ou transférer les données d'informations.
L'utilisateur déclare savoir que les données circulant sur l'internet ne sont pas nécessairement protégées, notamment contre les détournements éventuels, et qu'il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées de faÁon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus sur le réseau de l'internet.
L'utilisateur est seul responsable du choix de l'utilisation et de l'interprétation des données qu'il consulte, interroge et transfère sur l'internet et de l'usage des informations en ligne proposées par l'ENTREPRISE MILAN dont la responsabilité ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit.
L'ENTREPRISE MILAN met tout en úuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
Informatique, fichiers et libertés
L'utilisateur est informé que, conformément aux termes de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, il bénéficie d'un droit individuel d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant. Pour faire valoir ce droit, il lui suffit de s'adresser à l'ENTREPRISE MILAN, soit par le fomulaire de contact, soit par courrier à l'adresse postale suivante :
ENTREPRISE MILAN
Route de Faverelles
58450 Neuvy sur Loire
Propriété Intellectuelle
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes... et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de l'ENTREPRISE MILAN, ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'ENTREPRISE MILAN est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L'ensemble des textes et photos mis en ligne est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces images, toute modification, toute altération, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, n'est pas autorisée sans l'autorisation expresse de l'ENTREPRISE MILAN, au sens de l'article L 713-2 du CPI.
Liens hypertextes
L'ENTREPRISE MILAN décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n'est pas l'éditeur et qui sont accessibles par l'intermédiaire de liens hypertextes.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs, corrections, par le formulaire de contact.
Droits d'auteurs et copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Crédits photographiques
ENTREPRISE MILAN
Modification de la notice légale
L'ENTREPRISE MILAN se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.
Droit applicable en cas de litige
Le droit applicable est le droit français.

